Congrès des maires 2014 : quel est le bon seuil pour les intercos ?

Congrès des maires 2014 : quel est le bon seuil pour les intercos ?

Video Analysis for Congrès des maires 2014 : quel est le bon seuil pour les intercos ?

November 26, 2014

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Congrès des maires 2014 : quel est le bon seuil pour les intercos ?

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Quel est le bon seuil de population pour le regroupement intercommunal prévu par la réforme territoriale ? Des maires répondent à La Gazette lors du 97è Congrès des maires, le 25 novembre 2014 à Paris, Porte de Versailles.

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  • www.agoravox.fr   Réforme territoriale : chronique d'une mort …

    ... généraux ne sera pas possible en raison de l’absence d’une majorité des 3/5 de parlementaires réunis en congrès ... pour on ne sait quel ... quel est le ...

    http://www.agoravox.fr/actualites/citoyennete/article/reforme-territoriale-chronique-d-152793

  • www.decideursenregion.fr   La Gazette / National / Décideurs en Région

    Quel avenir pour les communes : ... en 2014, plus d'arrêts ... Les maires du Grand Est créent un groupe de concertation avant la fusion des régions.

    http://www.decideursenregion.fr/National/La-Gazette

  • issuu.com   Le Courrier des maires n° 279 by INFOPRO …

    ... 14,00 e - www.courrierdesmaires.fr 50 questions Cahier n° 75 - Mai 2014 ... Les six intercos. ... certains départs en retraite pour montrer que des ...

    http://issuu.com/infopro/docs/cdm279

  • www.seban-associes.avocat.fr   nos dernières publications - Seban & Associés …

    ... Le Courrier des Maires, 01/11/2014 ; Institution : est-il possible d’éclairer les ... 01/09/2014 ; Du bon usage des CCAG pour ... quel est l’intérêt ...

    http://www.seban-associes.avocat.fr/nos-publications/

  • www.wikiterritorial.cnfpt.fr   Bulletin documentaire - 16 juin au 27 juin 2014 ...

    http://fr.scribd.com/doc/230204331/Observatoire-Communes-Polynesie-2014. Intercos ... En choisissant pour thème de son 60e congrès ... Il est essentiel pour l ...

    http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr/xwiki/bin/view/LettreInformationInstances/Bulletindocumentaire_60

  • ancpm.centerblog.net   dossiers specifiques - ANCPM

    La loi du 10 juillet 2014 a habilité le gouvernement à recourir à une ordonnance ... un autre est annoncé pour les ... Groupes politiques dans les intercos.

    http://ancpm.centerblog.net/rub-dossiers-specifiques-.html

  • sducliasissoire.centerblog.net   negociations salariales ce jour pour les …

    Pour les autres mardis du mois, il ... · Journal spécial congrès de ... je pense que le gouvernement va amuser les syndicats jusqu'en 2014 alors que l'urgence c ...

    http://sducliasissoire.centerblog.net/articles/negociations+salariales+ce+jour+pour+les+cat%C3%A9gories+c

  • www.maires-aveyron.fr   Les actualités de l'ADM Aveyron - ADM12 - Association ...

    ... « Nous avons décidé de maintenir un moment important pour les maires de France ». « Il est ... le prochain Congrès des maires ... bien que le seuil pour ...

    http://www.maires-aveyron.fr/fr/rss/actualites.xml

  • www.salon-edile.fr   Salon EDILE Centre - Orléans 20 et 21 juin …

    Quel est désormais le ... Ce seuil est également applicable pour la forme ... (39), a été réélu, jeudi 24 novembre 2011 au Congrès des maires, ...

    http://www.salon-edile.fr/au-fil-de-l-actualite-nationale-3002.php

  • www.assemblee-nationale.fr   Assemblée nationale ~ Deuxième séance du …

    C’est la raison pour laquelle ... Il est d’ailleurs bon que les choses soient clarifiées car l’enchevêtrement des ... Quel est l’avis de la commission sur ...

    http://www.assemblee-nationale.fr/14/cri/2012-2013-extra3/20133009.asp

  • www.aric.asso.fr   www.aric.asso.fr

    " Construire un logement dans son jardin ?" La démarche Bimby - 09/12/2015 - AEU2 l'urbanisme durable : Module de sensibilisation pour les élus et techniciens - 03 ...

    http://www.aric.asso.fr/page00010752.aspx

  • issuu.com   Le courrier des maires numero 290 by …

    Le courrier des maires numero 290. INFOPRO DIGITAL Follow publisher Unfollow publisher. Be the first to know about new publications.

    http://issuu.com/infopro/docs/le_courrier_des_maires_numero_290

  • www.global-et-local.eu   PLAN DU SITE - Global et Local

    Le futur seuil démographique pour les “intercos” critiqué par les maires; ... pour les maires de France, le 6 juin, c’est trop ... Quel est le poids des ...

    http://www.global-et-local.eu/spip.php?page=plan

  • www.spterritoriaux.cgt.fr   Info Plus CGT Territoriaux 67

    ... Depuis le 1er juillet 2010 la valeur du point est gelée et la reconduction de ce gel est annoncée pour 2014, ... Congrès des maires ... intercos ou pour ...

    http://www.spterritoriaux.cgt.fr/IMG/doc/infoplus_2013_44.doc

  • lucien-pons.over-blog.com   la reforme territoriale - Le blog de Lucien PONS

    Quel est votre avis sur le ... figure de modèle pour bon nombre de ... en 2003 ne n’est plus en 2014. Pour bien comprendre l’état d’esprit des ...

    http://lucien-pons.over-blog.com/tag/la%20reforme%20territoriale/

  • www.etats-generaux-des-socialistes.fr   États généraux du Parti Socialiste - Vos messages

    Le budget prévu pour 2014 ... La question est quel ... les ministres décident mais pas toujours pour le bien général Pour le réseau SNCF il serait bon ...

    http://www.etats-generaux-des-socialistes.fr/questions/voir/id/etat-et-contrat

  • www.midiassurancesconseils.com   Le Pilori 2013-10 - SARL Midi Assurances …

    ... Tout opposant est bon à tuer! ... "Le Seuil fatidique des impôts est atteint en ... C' est pour Contribuables Associés et l' ensemble de ses membres un ...

    http://www.midiassurancesconseils.com/Lepilori2013-10.htm

  • www.elunet.fr   Delanoë - www.elunet.fr

    ... est pour un tiers seulement du ... dès 2014, le seuil des ... « Un métro en rocade autour de Paris reliant la banlieue est un bon projet. Il constitue pour ...

    http://www.elunet.fr/index.php/tag/Delano%C3%AB

  • www.adcf.org   Dépenses publiques locales : piloter sous …

    POUR LES COMMUNAUTÉS FOCUS P.6 • 26E CONVENTION NATIONALE DE L’INTERCOMMUNALITÉ À TOURS ... Quel regard portez-vous sur cette première …

    http://www.adcf.org/files/MAG-INTERCO/ADCF-Interco203-Web.pdf

  • blogtourdefrance.ladepeche.com   Blog Tour de France 2006 La Depeche

    Si c’est pour subir ... on montre des professeurs en grève pour la rentrée, des maires ruraux ayant perdu une ... Il a jugé bon d’ajouter que le FN est « dans ...

    http://blogtourdefrance.ladepeche.com/index.php?q=habit

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