Congrès des maires 2014 : quel est le bon seuil pour les intercos ?

Congrès des maires 2014 : quel est le bon seuil pour les intercos ?

Video Analysis for Congrès des maires 2014 : quel est le bon seuil pour les intercos ?

November 26, 2014

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Congrès des maires 2014 : quel est le bon seuil pour les intercos ?

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Quel est le bon seuil de population pour le regroupement intercommunal prévu par la réforme territoriale ? Des maires répondent à La Gazette lors du 97è Congrès des maires, le 25 novembre 2014 à Paris, Porte de Versailles.

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  • www.courrierdesmaires.fr   Dossiers d'actu | Courrier des maires

    Ce dossier est là pour vous aider. Sommaire du dossier ... le bon usage du seuil de 25 000 euros; ... Les points clés de la LFI pour 2014 et de la LFR de 2013;

    http://www.courrierdesmaires.fr/rubriques/dossier-essentiel-sur/

  • www.acteurspublics.com   Acteurs publics

    David Azéma, commissaire aux participations de l’État, détaille pour Acteurs publics la doctrine de l’État actionnaire. L’époque où la seule feuille de ...

    http://www.acteurspublics.com/2014/06/19/il-ne-s-agit-pas-d-immobiliser-inutilement-du-capital-public

  • www.wikiterritorial.cnfpt.fr   Droit public, collectivités territoriales, …

    C'est pour quand la ... 891 du 8 août 2014 de finances rectificative pour 2014. ... jour de congrès, les maires réunis à la porte de Versailles ont ...

    http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr/xwiki/bin/view/LettreInformationInstances/Droitpubliccollectivitesterritorialescitoyenneteachatpublic_20

  • www.lejournaldugrandparis.fr   Alexis Bachelay : « Il faut sortir des logiques …

    Report du Congrès et du Salon des maires de France - 14 ... Quel intérêt y trouveront les ... La petite couronne est-elle le bon périmètre pour la MGP ...

    https://www.lejournaldugrandparis.fr/alexis-bachelay-il-faut-sortir-logiques-egoistes/

  • www.acteurspublics.com   Acteurs publics

    Privés de congrès, les maires se rassemblent “pour le ... Quel est le rôle et la ... l’accord définitif fixe à 15 000 habitants le seuil des “intercos ...

    http://www.acteurspublics.com/recherche/tag?tags%5B%5D=comp%C3%A9tences

  • www.cdg29.fr   www.cdg29.fr

    Quel est le temps de ... quel sort pour le personnel ? » « Intercos ... Cumul temps complet/temps non complet et calcul du seuil des 15 % Temps partiel pour ...

    http://www.cdg29.fr/tableau_recap_themes_breves_stat_XLS.xls

  • www.decideursenregion.fr   Faut-il en finir avec les 36 000 communes ? / …

    Il faut d’abord revisiter le modèle communal en échelonnant les compétences au bon niveau. C’est tout ... pour atteindre ce seuil ... congrès des maires, ...

    http://www.decideursenregion.fr/National/La-Gazette/Faut-il-en-finir-avec-les-36-000-communes

  • www.agoravox.fr   Réforme territoriale : chronique d'une mort …

    ... généraux ne sera pas possible en raison de l’absence d’une majorité des 3/5 de parlementaires réunis en congrès ... pour on ne sait quel ... quel est le ...

    http://www.agoravox.fr/actualites/citoyennete/article/reforme-territoriale-chronique-d-152793

  • www.decideursenregion.fr   La Gazette / National / Décideurs en Région

    Quel avenir pour les communes : ... en 2014, plus d'arrêts ... Les maires du Grand Est créent un groupe de concertation avant la fusion des régions.

    http://www.decideursenregion.fr/National/La-Gazette

  • issuu.com   Le Courrier des maires n° 279 by INFOPRO …

    ... 14,00 e - www.courrierdesmaires.fr 50 questions Cahier n° 75 - Mai 2014 ... Les six intercos. ... certains départs en retraite pour montrer que des ...

    http://issuu.com/infopro/docs/cdm279

  • www.seban-associes.avocat.fr   nos dernières publications - Seban & Associés …

    ... Le Courrier des Maires, 01/11/2014 ; Institution : est-il possible d’éclairer les ... 01/09/2014 ; Du bon usage des CCAG pour ... quel est l’intérêt ...

    http://www.seban-associes.avocat.fr/nos-publications/

  • www.wikiterritorial.cnfpt.fr   Bulletin documentaire - 16 juin au 27 juin 2014 ...

    http://fr.scribd.com/doc/230204331/Observatoire-Communes-Polynesie-2014. Intercos ... En choisissant pour thème de son 60e congrès ... Il est essentiel pour l ...

    http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr/xwiki/bin/view/LettreInformationInstances/Bulletindocumentaire_60

  • ancpm.centerblog.net   dossiers specifiques - ANCPM

    La loi du 10 juillet 2014 a habilité le gouvernement à recourir à une ordonnance ... un autre est annoncé pour les ... Groupes politiques dans les intercos.

    http://ancpm.centerblog.net/rub-dossiers-specifiques-.html

  • sducliasissoire.centerblog.net   negociations salariales ce jour pour les …

    Pour les autres mardis du mois, il ... · Journal spécial congrès de ... je pense que le gouvernement va amuser les syndicats jusqu'en 2014 alors que l'urgence c ...

    http://sducliasissoire.centerblog.net/articles/negociations+salariales+ce+jour+pour+les+cat%C3%A9gories+c

  • www.maires-aveyron.fr   Les actualités de l'ADM Aveyron - ADM12 - Association ...

    ... « Nous avons décidé de maintenir un moment important pour les maires de France ». « Il est ... le prochain Congrès des maires ... bien que le seuil pour ...

    http://www.maires-aveyron.fr/fr/rss/actualites.xml

  • www.salon-edile.fr   Salon EDILE Centre - Orléans 20 et 21 juin …

    Quel est désormais le ... Ce seuil est également applicable pour la forme ... (39), a été réélu, jeudi 24 novembre 2011 au Congrès des maires, ...

    http://www.salon-edile.fr/au-fil-de-l-actualite-nationale-3002.php

  • www.assemblee-nationale.fr   Assemblée nationale ~ Deuxième séance du …

    C’est la raison pour laquelle ... Il est d’ailleurs bon que les choses soient clarifiées car l’enchevêtrement des ... Quel est l’avis de la commission sur ...

    http://www.assemblee-nationale.fr/14/cri/2012-2013-extra3/20133009.asp

  • www.aric.asso.fr   www.aric.asso.fr

    " Construire un logement dans son jardin ?" La démarche Bimby - 09/12/2015 - AEU2 l'urbanisme durable : Module de sensibilisation pour les élus et techniciens - 03 ...

    http://www.aric.asso.fr/page00010752.aspx

  • issuu.com   Le courrier des maires numero 290 by …

    Le courrier des maires numero 290. INFOPRO DIGITAL Follow publisher Unfollow publisher. Be the first to know about new publications.

    http://issuu.com/infopro/docs/le_courrier_des_maires_numero_290

  • www.global-et-local.eu   PLAN DU SITE - Global et Local

    Le futur seuil démographique pour les “intercos” critiqué par les maires; ... pour les maires de France, le 6 juin, c’est trop ... Quel est le poids des ...

    http://www.global-et-local.eu/spip.php?page=plan

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