Congrès des maires 2014 : quel est le bon seuil pour les intercos ?

Congrès des maires 2014 : quel est le bon seuil pour les intercos ?

Video Analysis for Congrès des maires 2014 : quel est le bon seuil pour les intercos ?

November 26, 2014

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Congrès des maires 2014 : quel est le bon seuil pour les intercos ?

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Quel est le bon seuil de population pour le regroupement intercommunal prévu par la réforme territoriale ? Des maires répondent à La Gazette lors du 97è Congrès des maires, le 25 novembre 2014 à Paris, Porte de Versailles.

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    26/11/2014 · Quel est le bon seuil de population pour le regroupement intercommunal prévu par la réforme territoriale ? Des maires répondent à La Gazette lors du ...

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  • www.lagazettedescommunes.com   Congrès des maires - Pour l'interco, l’AMF …

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    Il faut d’abord revisiter le modèle communal en échelonnant les compétences au bon niveau. C’est tout ... seuil pour constituer une ... Congrès des maires ...

    http://www.lagazettedescommunes.com/294628/faut-il-en-finir-avec-les-36-000-communes/

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  • www.courrierdesmaires.fr   Intercommunalités : un seuil de 15 000 …

    12/06/2015 · « Le seuil à 15 000 : c’est une ... Quel sera alors in fine le bon étiage à même de ... 5e Baromètre du Courrier des maires. Les intercos ...

    http://www.courrierdesmaires.fr/50569/intercommunalites-un-seuil-de-15-000-habitants-suffira-t-il-a-mettre-daccord-senat-et-assemblee/

  • www.maires-aveyron.fr   DOSSIER SPECIAL : L'intercommunalité de …

    ... 18/12/2014) Seuil de population des EPCI : ... ce qu’il n’est pas » (Courrier des Maires - 09/12/2014) ... 26/11/2014) Congrès des maires : pour ...

    http://www.maires-aveyron.fr/extranet/documents/document.php?ID=801

  • www.charensat.com   Faut-il en finir avec les 36 000 communes ? | …

    Il faut d’abord revisiter le modèle communal en échelonnant les compétences au bon niveau. C’est tout ... pour atteindre ce seuil ... congrès des maires, ...

    http://www.charensat.com/2014/11/18/faut-il-en-finir-avec-les-36-000-communes/

  • www.courrierdesmaires.fr   Dossiers d'actu | Courrier des maires

    Ce dossier est là pour vous aider. Sommaire du dossier ... le bon usage du seuil de 25 000 euros; ... Les points clés de la LFI pour 2014 et de la LFR de 2013;

    http://www.courrierdesmaires.fr/rubriques/dossier-essentiel-sur/

  • www.acteurspublics.com   Acteurs publics

    David Azéma, commissaire aux participations de l’État, détaille pour Acteurs publics la doctrine de l’État actionnaire. L’époque où la seule feuille de ...

    http://www.acteurspublics.com/2014/06/19/il-ne-s-agit-pas-d-immobiliser-inutilement-du-capital-public

  • www.wikiterritorial.cnfpt.fr   Droit public, collectivités territoriales, …

    C'est pour quand la ... 891 du 8 août 2014 de finances rectificative pour 2014. ... jour de congrès, les maires réunis à la porte de Versailles ont ...

    http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr/xwiki/bin/view/LettreInformationInstances/Droitpubliccollectivitesterritorialescitoyenneteachatpublic_20

  • www.lejournaldugrandparis.fr   Alexis Bachelay : « Il faut sortir des logiques …

    Report du Congrès et du Salon des maires de France - 14 ... Quel intérêt y trouveront les ... La petite couronne est-elle le bon périmètre pour la MGP ...

    https://www.lejournaldugrandparis.fr/alexis-bachelay-il-faut-sortir-logiques-egoistes/

  • www.acteurspublics.com   Acteurs publics

    Privés de congrès, les maires se rassemblent “pour le ... Quel est le rôle et la ... l’accord définitif fixe à 15 000 habitants le seuil des “intercos ...

    http://www.acteurspublics.com/recherche/tag?tags%5B%5D=comp%C3%A9tences

  • www.cdg29.fr   www.cdg29.fr

    Quel est le temps de ... quel sort pour le personnel ? » « Intercos ... Cumul temps complet/temps non complet et calcul du seuil des 15 % Temps partiel pour ...

    http://www.cdg29.fr/tableau_recap_themes_breves_stat_XLS.xls

  • www.decideursenregion.fr   Faut-il en finir avec les 36 000 communes ? / …

    Il faut d’abord revisiter le modèle communal en échelonnant les compétences au bon niveau. C’est tout ... pour atteindre ce seuil ... congrès des maires, ...

    http://www.decideursenregion.fr/National/La-Gazette/Faut-il-en-finir-avec-les-36-000-communes

  • www.agoravox.fr   Réforme territoriale : chronique d'une mort …

    ... généraux ne sera pas possible en raison de l’absence d’une majorité des 3/5 de parlementaires réunis en congrès ... pour on ne sait quel ... quel est le ...

    http://www.agoravox.fr/actualites/citoyennete/article/reforme-territoriale-chronique-d-152793

  • www.decideursenregion.fr   La Gazette / National / Décideurs en Région

    Quel avenir pour les communes : ... en 2014, plus d'arrêts ... Les maires du Grand Est créent un groupe de concertation avant la fusion des régions.

    http://www.decideursenregion.fr/National/La-Gazette

  • issuu.com   Le Courrier des maires n° 279 by INFOPRO …

    ... 14,00 e - www.courrierdesmaires.fr 50 questions Cahier n° 75 - Mai 2014 ... Les six intercos. ... certains départs en retraite pour montrer que des ...

    http://issuu.com/infopro/docs/cdm279

  • www.seban-associes.avocat.fr   nos dernières publications - Seban & Associés …

    ... Le Courrier des Maires, 01/11/2014 ; Institution : est-il possible d’éclairer les ... 01/09/2014 ; Du bon usage des CCAG pour ... quel est l’intérêt ...

    http://www.seban-associes.avocat.fr/nos-publications/

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