[Entretien] Mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la République

[Entretien] Mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la République

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May 22, 2013

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[Entretien] Mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la République

Jean-Pierre RAFFARIN (UMP - Vienne), président, et Yves KRATTINGER (Soc - Haute-Saône), rapporteur, présentent la mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la République.

Pour en savoir plus :
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  • www.francois-maitia.fr   Mardi 16 juillet 2013 à Bordeaux Echange entre Alain ...

    ... avenir de l’organisation décentralisée de la ... mission commune d'information sur l'avenir de l ... commune d'information sur l'avenir de l ...

    http://www.francois-maitia.fr/site/comcra21juillet2013.pdf

  • www.legifrance.gouv.fr   PROJET DE LOI - legifrance.gouv.fr

    rapport de la mission d’information de la commission des lois ... la mission commune d’information sur l’avenir de l’organisation décentralisée de la ...

    http://www.legifrance.gouv.fr/content/download/5591/81975/version/2/file/ei_delimitation_regions_elections_regionales_departementales_cm_18.06.2014.pdf

  • www.courrierdesmaires.fr   Comprendre la réforme territoriale en 3 volets, présentée ...

    May 23, 2013 · ... une mission commune d’information sur l’avenir de l’organisation décentralisée de la ... Mission commune d’information sur l’avenir de l ...

    http://www.courrierdesmaires.fr/16844/comprendre-la-reforme-territoriale-en-3-volets-presentee-par-le-gouvernement/

  • www.carnetjpr.com   Débat mardi 4 à 17h sur l’avenir de l’organisation ...

    ... sur l’avenir de l’organisation ... la mission commune d’information sur l’avenir de l’organisation décentralisée de la République dont ...

    http://www.carnetjpr.com/2014/02/03/debat-mardi-4-a-17h-sur-lavenir-de-lorganisation-territoriale/comment-page-1/

  • blog.jean-paul-amoudry.org   Tag - données publiques - Blog Jean-Paul AMOUDRY, …

    ... de la mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la République ... de la mission commune d’information sur l ...

    http://blog.jean-paul-amoudry.org/tag/donn%C3%A9es%20publiques

  • claudinelepage.eu   Sénat-hebdo, semaine du 7 au 11 octobre 2013 – …

    ... la mission commune d’information sur l’avenir de l’organisation décentralisée de la République ... sur l’organisation décentralisée de la ...

    http://claudinelepage.eu/?p=11247

  • www.lagazettedescommunes.com   Collectivités territoriales, fonction publique : les ...

    ... présentation des conclusions de la Mission commune d’information du Sénat sur l’avenir de l’organisation décentralisée de la République ... la ...

    http://www.lagazettedescommunes.com/198985/collectivites-territoriales-fonction-publique-les-rendez-vous-de-la-semaine-du-7-octobre-2013/

  • blog.jean-paul-amoudry.org   Aperçu de mon agenda – Semaine du 6 au 12 janvier 2014 ...

    ... de la mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la ... de la mission commune d’information sur l’accès ...

    http://blog.jean-paul-amoudry.org/post/Aper%C3%A7u-de-mon-agenda-%E2%80%93-Semaine-du-6-au-12-janvier-2014

  • www.caensavezvous.fr   Caen Savez-vous… » Projet de loi sur la réforme régionale ...

    ... le texte ne sera pas examiné par les seuls membres de la ... commune d’information sur l’avenir de l’organisation décentralisée de la République.

    http://www.caensavezvous.fr/?p=41791

  • www.amrf.fr   Des territoires responsables pour une République efficace ...

    Source : mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la République. Date de publication : Accès direct au document :

    http://www.amrf.fr/Vousaccompagner/Rapportsetarticles/tabid/1293/articleType/ArticleView/articleId/788/Des-territoires-responsables-pour-une-Republique-efficace.aspx

  • data.bnf.fr   Yves Krattinger - Auteur - Ressources de la Bibliothèque ...

    Rapport d'information fait au nom de la Mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la République

    http://data.bnf.fr/ark:/12148/cb16033665k

  • www.amf.asso.fr   Le projet de loi sur l'agriculture en ouverture de la ...

    ... de la mission commune d’information sur l’avenir de l’organisation décentralisée de la ... sur l’avenir de l’organisation ...

    http://www.amf.asso.fr/document_recherche/document.asp?doc_n_id=12442

  • www.nossenateurs.fr   Commission des lois constitutionnelles, de législation, du ...

    ... ministre président de la mission commune d'information « avenir de l ... commune sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la République. ...

    http://www.nossenateurs.fr/seance/11438

  • www.ladocumentationfrancaise.fr   Territoire, environnement - Rapports publics - La ...

    ... les rapports d'enquête et d'information des ... au format PDF sur tous les thèmes de l ... de la République...), les ...

    http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/territoire-environnement/(offset)/320/(sort_by_titre)/function.include

  • www.nossenateurs.fr   Jean-Michel Baylet - Son activité de sénateur au Sénat ...

    Débat sur les conclusions de la mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la ... au président de la république de ...

    http://www.nossenateurs.fr/jean-michel-baylet

  • www.catherinetroendle.fr   Site du sénateur Catherine TROENDLE - archives

    La lettre de votre sénateur Lettres d'information ... quant à l'organisation du ... la réforme agit que modérément sur la durée de la ...

    http://www.catherinetroendle.fr/archives-communiques-201401.html

  • www.fntp.fr   Analyse de la presse …

    le rapporteur de la mission commune d’information sur l’avenir de l’organisation décentralisée de la ... de discours du président de la République sur l ...

    http://www.fntp.fr/upload/docs/application/pdf/2013-05/ap_443_du_17_au_24_mai_2013.pdf

  • www.francoiselaborde.fr   Agenda 2014 - Janvier - Françoise Laborde Sénatrice PRG de ...

    ... Mission Commune d'Information sur la ... Secrétaire général adjoint de la Ligue de ... administrateur de la NASA. Sénat - Mission d'Information sur ...

    http://www.francoiselaborde.fr/a-paris/item/janvier-2027

  • www.lesbiographies.com   Mme Hélène LIPIETZ - Avocate - Biographie mise à jour le ...

    ... de la mission commune d'information parlementaire sur l'avenir de l'organisation décentralisée de ... commune d'information parlementaire sur l ...

    http://www.lesbiographies.com/Biographie/LIPIETZ-Helene,159067

  • helene.lipietz.net   Ma vie de sénatrice - Hélène Lipietz

    Je suis membre de la mission commune d’information sur l’accès aux ... information sur l’avenir de l’organisation décentralisée de la République.

    http://helene.lipietz.net/spip.php?rubrique42

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