Les députés examinent mercredi le projet de loi Fioraso

Les députés examinent mercredi le projet de loi Fioraso

Video Analysis for Les députés examinent mercredi le projet de loi Fioraso

May 22, 2013

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Les députés examinent mercredi le projet de loi Fioraso

Les députés se penchent mercredi sur un texte qui modifie la gouvernance des universités et propose que des cours soient livrés en anglais. Des sujets qui divisent dans la majorité.
Que contient ce projet de loi ? Betty Lachguer fait le point.

SOCIAL ACTIVITY

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WEB RESULTS

  • www.livreshebdo.fr   Les députés examinent l’adaptation de la directive sur les …

    Les députés examinent l’adaptation de la directive sur ... En vous inscrivant sur le site ... et de rectification (article 36 de la loi) des données ...

    http://www.livreshebdo.fr/article/les-deputes-examinent-ladaptation-de-la-directive-sur-les-oeuvres-orphelines

  • www.clubic.com   Paquet télécoms : Les députés examinent le projet sur les …

    le mercredi 11 février 2004 ... Les députés examinent le projet sur les e ... ont présenté mardi à l'Assemblée nationale le projet de loi « communications ...

    http://www.clubic.com/actualite-48136-.html

  • www.liberation.fr   Les députés votent la fin de la gratuité des prépas ...

    Les députés, qui examinent le projet de loi sur l'enseignement supérieur et ... La ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, Geneviève Fioraso, ...

    http://www.liberation.fr/societe/2013/05/24/les-deputes-votent-la-fin-de-la-gratuite-des-prepas_905376

  • www.lexpress.fr   Stages: les députés se penchent sur les abus, le Medef ...

    ... une nouvelle proposition de loi destinée à mieux encadrer les stages ... des abus: les députés examinent mercredi à l'Assemblée une nouvelle ...

    http://www.lexpress.fr/actualites/1/societe/stages-les-deputes-se-penchent-sur-les-abus-le-medef-proteste_1493390.html

  • www.localtis.info   L'Assemblée nationale adopte en première lecture le projet …

    Les députés ont adopté en première lecture, mardi 28 mai, le projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et la recherche, après 29 heures de débats et ...

    http://www.localtis.info/cs/ContentServer?pagename=Localtis/LOCActu/ArticleActualite&cid=1250265264196

  • www.boursier.com   Loi Macron : les députés examinent la motion de …

    Feb 19, 2015 · ... conduisant à l'adoption en première lecture du projet ... les députés examinent la motion de ... a prévenu mercredi, le porte ...

    http://www.boursier.com/actualites/economie/loi-macron-les-deputes-examinent-la-motion-de-censure-cet-apres-midi-27151.html

  • www.assnat.qc.ca   Projets de loi - Assemblée nationale du Québec

    ... est désigné comme l’auteur du projet de loi. Dans les ... examinent chacun des articles du projet de ... Le projet de loi est présenté à l ...

    http://www.assnat.qc.ca/fr/abc-assemblee/projets-loi.html

  • www.france24.com   France - Les députés examinent le projet de loi …

    Les députés examinent le projet de loi ... Environ 500 amendements ont déjà été déposés au projet de loi qui reprend notamment les ... Le projet de loi ...

    http://www.france24.com/fr/20100927-deputes-brulant-projet-loi-eric-besson-immigration-france/

  • tempsreel.nouvelobs.com   Trois fois repoussé après les attentats, le projet de loi Santé de retour à l'Assemblée

    Paris (AFP) - Trois fois repoussé à la suite des attentats, et toujours autant contesté, le projet de loi ... réduire "les inégalités de santé", selon la ministre Marisol Touraine. Ils seront discutés de façon hachée …

    Le Nouvel ObservateurWeka   •  

    http://tempsreel.nouvelobs.com/politique/20151124.AFP7737/trois-fois-repousse-apres-les-attentats-le-projet-de-loi-sante-de-retour-a-l-assemblee.html

  • www.lagazettedescommunes.com   Le projet de loi de santé est entré dans la dernière ligne droite

    Les députés ont adopté, en nouvelle lecture, le 1er décembre, le projet de loi de modernisation de notre système de santé. La version votée devrait être définitive, même si le Sénat doit de nouveau examiner …

    lagazettedescommunes.com   •   2 years ago

    http://www.lagazettedescommunes.com/420959/le-projet-de-loi-de-sante-est-entre-dans-la-derniere-ligne-droite/

  • www.bfmtv.com   Les députés vont exercer un contrôle de l’état d’urgence

    Le président de la commission des lois à l'Assemblée, Jean-Jacques Urvoas, a annoncé mercredi la mise ... ce proche de Manuel Valls. Les députés avaient voté, le 18 novembre, un amendement de …

    BFMTV   •   2 years ago

    http://www.bfmtv.com/politique/les-deputes-vont-exercer-un-controler-de-l-etat-d-urgence-933663.html

  • lci.tf1.fr   Tabac : le paquet neutre adopté de justesse par les députés

    ... de suppression de cette mesure en nouvelle lecture du projet de loi Santé a été rejeté par 56 voix contre 54, mercredi soir. Vivement contesté par l'industrie et les buralistes, le texte prévoit la disparition des logos …

    TF1 NewsNice Matin   •  

    http://lci.tf1.fr/economie/consommation/tabac-le-paquet-neutre-adopte-de-justesse-par-les-deputes-8688360.html

  • www.larochesuryon.maville.com   Que prévoit le projet de loi de réforme de l'état d'urgence ?

    comme l'a précisé mercredi le porte-parole du gouvernement Stéphane Le Foll à l'issue du conseil des ministres. Le projet de loi ouvre la possibilité de dissoudre les associations ou groupements qui participent …

    La Roche sur Yon.maville.com   •  

    http://www.larochesuryon.maville.com/actu/actudet_-que-prevoit-le-projet-de-loi-de-reforme-de-l-etat-d-urgence-_54135-2869304_actu.Htm

  • www.lepoint.fr   Projet de loi santé : le vote à l'Assemblée repoussé

    Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État aux Relations avec le Parlement, a annoncé que le vote sur le projet de loi sur la santé ... la Santé a annoncé mercredi dernier, lors de la séance des questions au …

    Le Point   •  

    http://www.lepoint.fr/politique/projet-de-loi-sante-le-vote-a-l-assemblee-repousse-24-11-2015-1984304_20.php

  • www.lemonde.fr   Un projet de loi pour écarter les enseignants soupçonnés de pédophilie

    Huit mois après qu’a éclaté l’affaire de viol d’enfants mettant en cause le directeur d’une école de Villefontaine (Isère), le conseil des ministres devait examiner, mercredi 25 novembre, un projet de loi destiné …

    Le Monde   •  

    http://www.lemonde.fr/police-justice/article/2015/11/25/un-projet-de-loi-pour-ecarter-les-enseignants-soupconnes-de-pedophilie_4817079_1653578.html

  • www.lesechos.fr   Les députés obtiennent le report de l’examen du projet de loi Santé

    L’opposition et une partie de la majorité demandaient un nouveau report de l’examen du projet de loi Santé. Les médecins ... à mercredi soir, et doit débuter lundi prochain en séance. Ce budget doit être adopté à temps pour que le Conseil ...

    Les Echos   •  

    http://www.lesechos.fr/economie-france/social/021489818072-loi-sante-lexamen-du-texte-a-lassemblee-a-nouveau-reporte-1176328.php

  • www.lamontagne.fr   Assignations à résidence, perquisitions: ce que prévoit le projet de loi sur l'état d'urgence

    a indiqué mercredi le porte-parole du gouvernement, Stéphane Le Foll, qui a présenté les principales mesures d'un projet de loi préparé en urgence à la suite des attentats de Paris.Ce... Le député-maire de …

    lamontagne.fr   •  

    http://www.lamontagne.fr/france-monde/actualites/economie-politique/politique/2015/11/18/assignations-a-residence-perquisitions-ce-que-prevoit-le-projet-de-loi-sur-l-etat-d-urgence_11668869.html

  • www.lcp.fr   Les députés examinent mercredi le projet de loi Fioraso

    May 22, 2013 · Les députés se penchent mercredi sur un texte qui modifie la gouvernance des universités et propose que des cours soient livrés en anglais.

    http://www.lcp.fr/videos/reportages/148597-les-deputes-examinent-mercredi-le-projet-de-loi-fioraso

  • www.dailymotion.com   Projet de loi Fioraso : les députés ont commencé …

    May 23, 2013 · Video embedded · Les députés examinent mercredi le projet de loi Fioraso ... Projet de loi Fioraso : les députés ont commencé l'examen du texte …

    http://www.dailymotion.com/video/x104yhu_projet-de-loi-fioraso-les-deputes-ont-commence-l-examen-du-texte_news

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