Intervention en séance sur la proposition de loi visant à créer les SEM à Opération Unique, le 7 mai 2014

Intervention en séance sur la proposition de loi visant à créer les SEM à Opération Unique, le 7 mai 2014

Video Analysis for Intervention en séance sur la proposition de loi visant à créer les SEM à Opération Unique, le 7 mai 2014

May 08, 2014

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Intervention en séance sur la proposition de loi visant à créer les SEM à Opération Unique, le 7 mai 2014

Intervention d'Olivier Dussopt, Député de l'Ardèche, en séance sur la proposition de loi visant à créer les SEM à Opération Unique, le 7 mai 2014

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  • www.dailymotion.com   Intervention en séance sur la proposition de loi visant à …

    May 08, 2014 · Intervention d'Olivier Dussopt, Député de l'Ardèche, en séance sur la proposition de loi visant à créer les SEM à Opération Unique, le 7 mai 2014

    http://www.dailymotion.com/video/x1tl6t8_intervention-en-seance-sur-la-proposition-de-loi-visant-a-creer-les-sem-a-operation-unique-le-7-mai_webcam

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    Jun 09, 2015 · Intervention d'Olivier Dussopt, député de l'Ardèche, en séance publique sur la proposition de loi relative au statut, à l'accueil et à l'habitat ...

    http://www.dailymotion.com/video/x2tbnq8

  • www.jacques-chiron.fr   Le Sénat vote la proposition de loi permettant la …

    ... la proposition de loi visant à créer des SEM à ... intervention en séance: Monsieur le ... dans le cadre de la SEM à opération unique permet ...

    http://www.jacques-chiron.fr/le-senat-vote-la-proposition-de-loi-permettant-la-creation-de-sem-contrat/

  • www.senat.fr   Proposition de loi tendant à créer des sociétés …

    ... sur la proposition de loi n° 519 (2013-2014), ... au dispositif de la SEM à opération unique adopté par le ... Séance/dérouleur en direct; Tous les ...

    http://www.senat.fr/rap/l13-614/l13-6141.html

  • www.senat.fr   Liste chronologique des textes récents - senat.fr

    Proposition de loi visant à créer des ... 22 mai 2015. Proposition de loi simplifiant les ... impôts sur le revenu; Proposition de loi pour la ...

    http://www.senat.fr/dossiers-legislatifs/textes-recents.html

  • www.olivierdussopt.fr   L'Europe et la culture, un lien indissociable et à garder ...

    « Intervention en séance sur la proposition de loi visant à créer les SEM à Opération Unique, le 7 mai 2014 ... laurentN sur Intervention en séance le 17 ...

    http://www.olivierdussopt.fr/blog/2014/05/leurope-et-la-culture-un-lien-indissociable-et-%C3%A0-garder-en-t%C3%AAte-le-25-mai.html

  • www.assemblee-nationale.fr   Propositions de loi déposées sous la XIVe législature

    Proposition de loi de M. Marc Le Fur visant à ... sur les listes électorales - mise en ligne ... collègues visant à créer la procédure de motion ...

    http://www.assemblee-nationale.fr/14/documents/index-proposition.asp

  • www.assemblee-nationale.fr   N° 1885 - Rapport de M. Erwann Binet sur la proposition de …

    N ° 1885 _____ ASSEMBLÉE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIÈME LÉGISLATURE. Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 16 avril 2014.

    http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r1885.asp

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