PV un an après la vente de sa voiture, que faire ?

PV un an après la vente de sa voiture, que faire ?

Video Analysis for PV un an après la vente de sa voiture, que faire ?

April 17, 2015

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PV un an après la vente de sa voiture, que faire ?

« J’ai reçu plusieurs PV de stationnement et excès de vitesse pour une voiture vendue il y a plus d’un an. Comment m’en sortir ? »

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WEB RESULTS

  • www.autocadre.com   Vendeur: Documents à conserver après la …

    ... reçu de PV après la vente, ... n’oubliez pas que vous devez envoyer un exemplaire du ... après environ 10 ans je reçois 2 pv d'une voiture vendue ...

    http://www.autocadre.com/vente-voiture/3157-vendeur-document-conseil-voiture.html

  • forum.autoplus.fr   Contraventions pour voiture vendue - Vos …

    ... de vendre actuellement un véhicule d'occasion et ce tant auprès d'un particulier que d'un garagiste. Ou alors de le faire ... vente voiture occasion: PV ...

    http://forum.autoplus.fr/autoplus/Vos-droits/contraventions-voiture-vendue-sujet_1713_1.htm

  • protection-juridique.comprendrechoisir.com   Litige entre particuliers après la vente …

    Le degré d'usure de faible à important détermine une mention simple sur le PV de ... un avis impartial après ... fait que l'achat et la vente de la voiture ...

    http://protection-juridique.comprendrechoisir.com/qr/voir/192587/litige-entre-particuliers-apres-la-vente-d-une-voiture-d-occasion

  • magat.francois.free.fr   LA SAISIE – VENTE

    ... « Le silence du débiteur ne rend pas possible de ce seul fait la saisie vente ... Un procès -verbal de vente ... que globalement après l’expiration de ...

    http://magat.francois.free.fr/BIBLIO%20SAISIE%20VENTE/Proc%E9dure%20saisie%20vente%20explications.html

  • experts-univers.com   Perte du certificat de cession d'un véhicule …

    ... de vendre mon véhicule à un ... faire 2ans que jai vendu la voiture et envoyer le certificat de cession a la prefecture qui ne le retrouve plus.. je ne c'est ...

    http://experts-univers.com/perte-certificat-cession-vehicule-vendu-juin.html

  • www.experatoo.com   Que dois je faire : voiture gagée / Droit …

    Que dois je faire : voiture ... de plus aprés une de mes visite il me faitr un chéque du montant de la vente,afin que je ... et d'apres vous je ne peux rien faire ...

    http://www.experatoo.com/droit-des-biens/dois-faire-voiture-gagee_584_1.htm

  • www.service-public.fr   Saisie-vente | Service-Public

    Les biens susceptibles de faire l'objet d'une saisie-vente sont ... en l'absence de vente amiable. La vente a lieu après expiration ... Un acte de la vente de ...

    https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1751

  • www.assurland.com   Le contrôle technique pour la vente d'un …

    « Ça m’ennuie de faire le contrôle technique de ma voiture, ... Donc il est tout à fait possible de vendre ... Si juste après l'achat, j'effectue un CT qui ...

    https://www.assurland.com/assurance-blog/le-controle-technique-pour-la-vente-d-un-vehicule.html

  • www.toutpratique.com   Papiers à conserver - Tout Pratique

    ... même 10 ans après, de l'acte de vente d'un ... anciens contrats d'assurance de voiture ou maison que je ne possède plus ... faire un tas de démarches ...

    http://www.toutpratique.com/2-Ranger-organiser/4826-Papiers-a-conserver.php

  • www.amaguiz.com   Vendre sa voiture à un particulier - …

    Se séparer de sa voiture auprès d'un particulier peut apparaître plus avantageux que chez un ... recommandée AR de la date de vente du véhicule. Après ...

    http://www.amaguiz.com/vendre-voiture-particulier

  • www.linternaute.com   Payer ou contester son PV en ligne - Fiche …

    Un PV annulé par la Cour de justice de Paris ... Je suis l'objet de PV pour non assurance. Que faire ? ... Je me suis fais contrôler par une voiture de police qui ...

    http://www.linternaute.com/auto/pratique/vos-droits/726/payer-ou-contester-son-pv-en-ligne.html

  • www.consoglobe.com   Comment se débarrasser de sa voiture …

    Très bonne idée que de donner/vendre sa voiture que l’on pense hors d ... euros et la faire enlever par un ... est de choisir après ...

    http://www.consoglobe.com/debarrasser-voiture-usage-3448-cg

  • www.lettres-gratuites.com   Contestation d'un PV Radar suite prêt du …

    Exemple de lettre pour contester un PV (prêt ou vente de ... d'information et de conseil ainsi que l'obligation de réparation ... public pour faire rédiger un ...

    http://www.lettres-gratuites.com/modele-lettre-contestation-pv-radar-suite-pret-vehicule-844.html

  • forum-juridique.net-iris.fr   Vente du véhicule après décès | …

    Mais pour la vente de la voiture, ... ne joue que sur les conditions de revente à un tiers, ainsi que sur les frais de C.G. si ... pv stationnement apres vente du ...

    http://forum-juridique.net-iris.fr/personne-famille/137929-vente-vehicule-apres-deces.html

  • amende.comprendrechoisir.com   J'ai changé d'adresse et j'ai reçu une …

    Le 18/11/2013. Bonjour, Je viens de vendre mon véhicule à un garage. Ils m'ont rappelé pour me dire que le véhicule était gagé suite à un non paiement d'amande.

    http://amende.comprendrechoisir.com/qr/voir/144577/j-ai-change-d-adresse-et-j-ai-recu-une-amende-datant-de-plusieurs-mois-que-faire

  • forum.autocadre.com   PV recu apres reprise de vehicule du …

    PV recu apres reprise de vehicule ... vehicule repris en concession lors d'un achat de voiture. ... que la concession peut vendre une voiture en donnant une carte ...

    http://forum.autocadre.com/topic/30295-pv-recu-apres-reprise-de-vehicule-du-concessionnaire/

  • www.bnpparibas.net   Les démarches obligatoires après la vente …

    Les démarches obligatoires après la vente de la voiture: ... un mois après la vente d'une voiture, ... de vente. L'acheteur doit faire établir une ...

    http://www.bnpparibas.net/banque/portail/particulier/Fiche?type=fiche&identifiant=Les_demarches_obligatoires_av_20070808052327

  • forum.lesarnaques.com   URGENT : Non changement carte grise de …

    J'espère que quelqu'un de plus ... Que faire de plus après ... Je lui ai donc fait confiance vu que c'etait la première vente de voiture pour moi et que je ne ...

    http://forum.lesarnaques.com/divers-coups-gueule/urgent-non-changement-carte-grise-voiture-vendu-t85718.html

  • www.ouestfrance-auto.com   Vendre voiture occasion : demarches a …

    Téléchargez votre Promesse vente voiture ... 6 mois maximum avant le jour de la vente pour que celle ... fait, un dossier répertoriant tous les ...

    http://www.ouestfrance-auto.com/dossier-thematique_vendre-voiture-occasion---demarches-a-suivre_3391.htm

  • forum.lesarnaques.com   Non changement carte grise de ma …

    ... cette voiture de mon nom en sachant que je dispose d'un certificat de cession que j'ai fait avec la ... de plainte est un droit... Après,faites ...

    http://forum.lesarnaques.com/divers-coups-gueule/non-changement-carte-grise-voiture-vendue-t95007.html

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