Article 2 du Projet de loi Enseignement Supérieur et Recherche

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May 24, 2013

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Article 2 du Projet de loi Enseignement Supérieur et Recherche

Intervention de Monsieur le Député Amirshahi à l'Assemblée Nationale sur l'article 2 du projet de Loi Enseignement Supérieur et Recherche.

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  • www.lemonde.fr   Enseignement supérieur : la loi Fioraso …

    ... le projet de loi sur l'enseignement supérieur et la recherche, ... députés et sénateurs, avec quelques amendements du ... projet de loi fixe ...

    http://www.lemonde.fr/enseignement-superieur/article/2013/07/09/le-parlement-a-adopte-le-projet-de-loi-sur-l-enseignement-superieur-et-la-recherche_3445148_1473692.html

  • www.wikifage.org   Loi du 22 Juillet 2013 relative à l'enseignement ...

    La loi du 22 Juillet 2013 relative à l’Enseignement supérieur et à la Recherche, dite Loi ESR ou Loi Fioraso s’inscrit dans un processus de mutation ...

    http://www.wikifage.org/index.php/Loi_du_22_Juillet_2013_relative_%C3%A0_l%27enseignement_sup%C3%A9rieur_et_%C3%A0_la_recherche

  • www.vousnousils.fr   Projet de loi Enseignement supérieur : grève …

    Projet de loi Enseignement supérieur : ... Le projet de loi sur l'enseignement supérieur et la recherche butte sur la question des moyens alloués aux ...

    http://www.vousnousils.fr/2013/03/21/projet-de-loi-enseignement-superieur-greve-et-inquietudes-544512

  • www.youtube.com   Intervention de Virginie DUBY-MULLER sur le Projet de loi ...

    Video embedded · Intervention de Virginie DUBY-MULLER sur le Projet de loi Enseignement Supérieur et ... et partage du temps de travail ... article 71 du PLFSS ...

    http://www.youtube.com/watch?v=YWALvyMp2RY

  • menfp.gouv.ht   LIBERTÉ ÉGALITÉ FRATERNITÉ RÉPUBLIQUE D'HAÏTI PROJET ...

    page 1 de 19 libertÉ ÉgalitÉ fraternitÉ rÉpublique d'haÏti projet de loi organisant l’agence nationale de l’enseignement supÉrieur et

    http://menfp.gouv.ht/Projet_de_loi_organisant_Agence_Nationale%20_Conseil_des_Ministre.pdf

  • www.dailymotion.com   [Questions sur] Projet de loi relatif à …

    18.06.2013 · ... l’enseignement supérieur et à la recherche. ... Article 2 du Projet de loi Enseignement ... Projet de loi Enseignement Supérieur et ...

    http://www.dailymotion.com/video/x110r2c_questions-sur-projet-de-loi-relatif-a-l-enseignement-superieur-et-a-la-recherche_news

  • www.enseignementsup-recherche.gouv.fr   Ministère de l'enseignement supérieur et de …

    Les établissements retenus recevront une dotation en masse salariale de 2 à 3 ... du supérieur et ... Enseignement supérieur et de la Recherche ...

    http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/

  • fr.wikipedia.org   Conseil national de l'enseignement supérieur …

    ... enseignement supérieur et de la recherche ... article R. 814-10 [2] du code rural et de la pêche maritime précise en outre que le CNESERAAV est ...

    https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_national_de_l%E2%80%99enseignement_sup%C3%A9rieur_et_de_la_recherche_agricole%2C_agroalimentaire_et_v%C3%A9t%C3%A9rinaire

  • www.connexite.fr   Le projet de loi sur l'enseignement supérieur …

    Le projet de loi sur l'enseignement supérieur ... relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche ... Les commissions compétentes du Sénat et ...

    http://www.connexite.fr/actualit-s/2013062013144-projet-loi-sur-lenseignement-sup-rieur-recherche-devant-s-nat

  • www.dailymotion.com   Projet de loi Fioraso : les députés ont …

    23.05.2013 · Video embedded · Le projet de loi sur l’enseignement supérieur ... 2 du Projet de loi Enseignement Supérieur et ... loi Enseignement Supérieur et Recherche

    http://www.dailymotion.com/video/x104yhu_projet-de-loi-fioraso-les-deputes-ont-commence-l-examen-du-texte_news

  • www.mesrst.gouv.qc.ca   Ministère de l'Éducation, de l'Enseignement …

    ... politiques relatives aux domaines de l'enseignement et de la recherche. ... loisir et sport; Ens_supQC enseignement supérieur; ... 2 du carousel ...

    http://www.mesrst.gouv.qc.ca/

  • www.april.org   Travaux de l'Assemblée nationale sur le projet …

    ... à l’enseignement supérieur et à la recherche. ... du projet de loi relatif à l’enseignement ... de loi : Article 12 Après l’alinéa 2, ...

    http://www.april.org/travaux-de-lassemblee-nationale-sur-le-projet-de-loi-relatif-l%E2%80%99enseignement-superieur-et-la-recherch

  • sauvonslarecherche.fr   Du rapport Le Déaut à la LRU 2.0 - Sauvons la …

    ... Assises de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche, ... un projet de loi. Le sous-titre du ... et du CNU (cité sur seulement 2 ...

    http://sauvonslarecherche.fr/spip.php?article3879

  • www.performance-publique.budget.gouv.fr   RECHERCHE ET ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - Forum de la …

    TABLE DES MATIÈRES Mission RECHERCHE ET ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR 7 Présentation de la programmation pluriannuelle 8 Récapitulation des crédits 18

    http://www.performance-publique.budget.gouv.fr/sites/performance_publique/files/farandole/ressources/2016/pap/pdf/PAP2016_BG_Recherche_enseignement_superieur.pdf

  • www.enseignementsup-recherche.gouv.fr   Lettre d'information n°32, ministère de …

    Adoption du projet de loi pour l'enseignement supérieur et ... La loi relative à l'enseignement supérieur et la recherche généralisera ... 2 septembre ...

    http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/newsletter.php?cid=72811

  • www.haut-conseil-egalite.gouv.fr   Avis sur le projet de loi n°835 relatif à l ...

    Travaux du HCEfh; Avis sur le projet de loi n ... l’Enseignement Supérieur et la Recherche ... femmes et les hommes de l’Université Rennes 2, ...

    http://www.haut-conseil-egalite.gouv.fr/parite/travaux-du-hcefh-38/article/avis-sur-le-projet-de-loi-no835

  • www.sauvonsluniversite.com   Projet de loi sur l’ESR : Tribunes, Motions ...

    À Lyon, le Lundi 17 juin 2013. Madame la Sénatrice, Monsieur le Sénateur, En réaction au projet de loi relatif à l’enseignement supérieur et à la ...

    http://www.sauvonsluniversite.com/spip.php?article5900

  • www.haitilibre.com   Haïti - Politique : 2 projet d’arrêtés et 1 …

    ... en Conseil des Ministres 2 arrêtés et un projet de loi ... l’article 17 du Décret ... l’enseignement supérieur. Le présent projet ...

    http://www.haitilibre.com/article-9924-haiti-politique-2-projet-d-arretes-et-1-nouveaux-projets-de-loi-adoptes-en-conseil-des-ministres.html

  • www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca   Projet de loi n 124 Loi modifiant la Loi sur le Conseil ...

    supérieur de l’éducation et la Loi ... des orientations et des objectifs du projet éducatif notamment ... article 96.2 de cette loi est ...

    http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=5&file=2002C63F.PDF

  • www.admi.net   Loi n° 84-52 du 26 janvier 1984 Sur …

    ... de l'enseignement supérieur et de la recherche, ... et de la recherche, sur les projets de ... à l'article 2 de la loi n° 82-659 du ...

    http://www.admi.net/jo/loi84-52.html

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