Article 2 du Projet de loi Enseignement Supérieur et Recherche

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Video Analysis for Article 2 du Projet de loi Enseignement Supérieur et Recherche

May 24, 2013

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Article 2 du Projet de loi Enseignement Supérieur et Recherche

Intervention de Monsieur le Député Amirshahi à l'Assemblée Nationale sur l'article 2 du projet de Loi Enseignement Supérieur et Recherche.

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  • www.assemblee-nationale.fr   N° 835 - Projet de loi relatif à l’enseignement ...

    ... projets du dernier Plan cadre de recherche et ... enseignement supérieur. L’article 1 er ... loi relatif à l’enseignement supérieur et ...

    http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl0835.asp

  • www.legifrance.gouv.fr   PROJET DE LOI RELATIVE A L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET …

    l‘enseignement supérieur et la recherche, ... L’article 62 du projet de loi prévoit donc un délai de deux ans à compter de la promulgation

    http://www.legifrance.gouv.fr/content/download/3762/66806/version/1/file/ei_enseignement_superieur_recherche_cm_20.03.2013.pdf

  • www.assemblee-nationale.fr   Assemblée nationale - Education : …

    Projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche , ... du texte. Article 2: ... l'article 16 du projet de loi de mobilisation ...

    http://www.assemblee-nationale.fr/14/dossiers/enseignement_superieur_recherche.asp

  • www.senat.fr   Enseignement supérieur et recherche - …

    projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et ... Loi relative à l'enseignement supérieur et à la recherche : Loi n° 2013-660 du 22 ...

    http://www.senat.fr/dossier-legislatif/pjl12-614.html

  • www.senat.fr   Projet de loi relatif à l'enseignement …

    ... enseignement supérieur et à la recherche. ... du projet de loi modifie l'article L. 123-2 ... et supérieur. L'article 18 du projet de loi ...

    http://www.senat.fr/rap/l12-659/l12-65915.html

  • www.legifrance.gouv.fr   LOI n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l ...

    ... de l'article 2 de la présente loi sur l'emploi du ... enseignement supérieur et de recherche ... du projet partagé prévu à l'article ...

    http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027735009&dateTexte=&categorieLien=id

  • sauvonslarecherche.fr   Projet de loi enseignement supérieur et recherche 15-01-2013

    Projet de loi enseignement supérieur et ... SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE Article L. 121-3 ... tutelle et à la définition du projet

    http://sauvonslarecherche.fr/sites/sauvonslarecherche.fr/IMG/pdf/20130115_-_projet_de_loi.pdf

  • cache.media.enseignementsup-recherche.gouv.fr   PROJET

    5 PROJET DE LOI D’ORIENTATION POUR L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET LA RECHERCHE La réforme s’adresse à toute la société. L’autonomie est

    http://cache.media.enseignementsup-recherche.gouv.fr/file/Loi_ESR_2013/90/7/dossier-presse-final-projet-loi-esr-mars-2013_244907.pdf

  • fr.wikipedia.org   Loi relative à l'enseignement supérieur et à la …

    ... de l’Enseignement supérieur et de la Recherche ... projet de loi, était, la plupart du ... 2]. Le ministre chargé de l’Enseignement ...

    https://fr.wikipedia.org/wiki/Loi_relative_%C3%A0_l%27enseignement_sup%C3%A9rieur_et_%C3%A0_la_recherche

  • snesup.univ-lille1.fr   Projet de loi sur l’Enseignement supérieur et la ...

    sur l’Enseignement supérieur et la Recherche ... introduites par le projet de loi 1) ... > Modification de l’article L.111-6 du Code de la recherche ...

    http://snesup.univ-lille1.fr/site/IMG/pdf/DiapoLoiESR_2.pdf

  • www.lemonde.fr   Feu vert des députés aux cours en anglais à …

    L'Assemblée a adopté par un vote à main levée l'article 2 du projet de loi sur l'enseignement supérieur et la recherche présenté par Geneviève Fioraso.

    http://www.lemonde.fr/enseignement-superieur/article/2013/05/23/feu-vert-des-deputes-au-cours-en-anglais-a-l-universite_3416361_1473692.html

  • www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca   Loi sur le ministère de l'Enseignement …

    ... de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. ... de l'article 61 de la Loi sur le ministère du ... 50.2 et 50.3 de cette loi par un ...

    http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/M_15_1_0_1/M15_1_0_1.html

  • claudinelepage.eu   Adoption du projet de loi sur l’enseignement …

    Adoption du projet de loi sur l’enseignement supérieur et la recherche ... enseignement du français, et, ... article 2 de ce projet de loi, ...

    http://claudinelepage.eu/?p=10649

  • www.sauvonsluniversite.com   Régionalisation de l’ESR : Trois articles du …

    Trois articles du projet de loi de "décentralisation et de réforme de l'État" (à télécharger intégralement en bas de page) concernant l'enseignement

    http://www.sauvonsluniversite.com/spip.php?article6000

  • www.letudiant.fr   Loi sur l'enseignement supérieur et la …

    ... re version du projet de loi sur l'enseignement ... loi sur l'enseignement supérieur et la recherche va être ... que cet article passe sous ...

    http://www.letudiant.fr/educpros/actualite/loi-enseignement-superieur-et-recherche-ce-qui-va-faire-debat.html

  • www.courriel-languefrancaise.org   Projet de loi Fioraso

    Le projet de loi sur l'enseignement supérieur, ... enseignement, l’article 2 du projet de loi ... combats du mouvement ouvrier, démocratique et ...

    http://www.courriel-languefrancaise.org/pdf/Communiqué%20du%20COURRIEL,%20Projet%20de%20loi%20Fioraso.pdf

  • portal.unesco.org   LOI N° 005 DU 16 AVRIL 2001 PORTANT ORIENTATION DE L ...

    ... De l’évaluation de l’Enseignement Supérieur. Article ... et de recherche et la gouvernance. (2) ... ENSEIGNEMENT SUPERIEUR LOI N° 005 DU 16 ...

    http://portal.unesco.org/education/fr/files/12705/10566151701Cameroun2.doc/Cameroun2.doc

  • portail-web.aphp.fr   Loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l ...

    ... relative à l'enseignement supérieur et à la recherche 22 ... (article 2) €; une ... présentation du projet de loi relatif à l’enseignement ...

    http://portail-web.aphp.fr/daj/public/index/pdf/id_fiche/11331

  • www.impotsdirects.public.lu   PROJET DE LOI - Administration des contributions directes ...

    2 3) Texte du projet de loi ... Sur le rapport de Notre Ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche et ... l’article 273, alinéas 2 et ...

    http://www.impotsdirects.public.lu/archive/newsletter/2010/nl_07072010/Projet_de_loi_N___6148.pdf

  • lesupenmaintenance.blogspot.com   Le Sup en maintenance: Projet de loi Fioraso : …

    ... la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche a ... du projet prévoit d'ajouter un alinéa 2 à ... article 39 du projet de loi ...

    http://lesupenmaintenance.blogspot.com/2013/02/projet-de-loi-fioraso-les-universites.html

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