Intervention en Séance publique - Projet de loi Enseignement Supérieur et Recherche

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May 23, 2013

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    Projet de loi de finances pour 2015 ... enseignement supérieur 3 Décembre 2014 Intervention de ... les intérêts de l'enseignement supérieur et de la recherche, ...

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  • www.nicolas-sansu.fr   Mon intervention dans le cadre du Projet de …

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  • www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca   Loi sur le ministère de l'Enseignement …

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  • sandrine-doucet.fr   Sandrine Doucet | Le blog

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    http://sandrine-doucet.fr/

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    Le projet de loi de finances pour 2015 ... tel que l’enseignement supérieur et la recherche, ... dans la fonction publique creusera ...

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  • www.patriceverchere.fr   Intervention en séance sur le projet de loi …

    ... ministre de l'Enseignement supérieur et de la recherche. ... question en séance publique. ... Intervention en séance sur le projet de loi Renseignement.

    http://www.patriceverchere.fr/intervention-en-seance-sur-le-projet-de-loi-renseignement.htm

  • www.enseignementsup-recherche.gouv.fr   Examen par le CNESER du projet de loi sur …

    ... vrier l'examen du projet de loi relatif à l'enseignement ... l'enseignement supérieur et la recherche pr ... Enseignement supérieur et Recherche

    http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid29691-cid68971/www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/cid68971/www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/cid68971/examen-par-le-cneser-du-projet-de-loi-sur-l-e.s.r.html

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    Texte de la Commission Mixte Paritaire. Projet de loi sur les emplois d’avenir . Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Monsieur le rapporteur, mes chers ...

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  • www.colettelanglade.fr   Projet de loi de finances : comprendre la …

    Cette semaine marque le début du marathon parlementaire pour l’examen du Projet de loi de ... Enseignement supérieur et Recherche, Action ... en séance publique

    http://www.colettelanglade.fr/Projet-de-loi-de-finances-comprendre-la-procedure-d-examen-parlementaire_a330.html

  • cache.media.enseignementsup-recherche.gouv.fr   Secrétariat général 2010-2011 des ressources ...

    durée d’un projet de prévention avec ... FONCTION PUBLIQUE DE L’ETAT La loi du 5 juillet 2010 ... enseignement supérieur ou de recherche.

    http://cache.media.enseignementsup-recherche.gouv.fr/file/sante_securite/56/6/pap201011_160566.pdf

  • intranet.senat.fr   Séance publique - Ordre du jour - Sénat

    Travaux parlementaires > Séance publique > Ordre du jour. ... - Projet de loi de finances pour 2016 ... de l'enseignement supérieur et de la recherche

    http://intranet.senat.fr/ordre-du-jour/ordre-du-jour.html

  • science21.blogs.courrierinternational.com   projet de loi sur l'enseignement supérieur et …

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  • grandesvilles.org   projet de loi et d'affirmation des métropoles ...

    ... en seconde lecture du projet de loi de modernisation de ... du projet de loi de modernisation de l'action publique et d ... son intervention. INTERVENTION DE ...

    http://grandesvilles.org/mots-cles/projet-de-loi-et-daffirmation-des-metropoles

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