Intervention en Séance publique - Projet de loi Enseignement Supérieur et Recherche

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May 23, 2013

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  • sandrine-doucet.fr   Sandrine Doucet | Le blog

    Projet de loi de finances pour 2016 en séance: ... et Enseignement supérieur du projet de loi ... de la recherche et de l’enseignement supérieur ...

    http://sandrine-doucet.fr/

  • www.nosdeputes.fr   Intervention de Patrick Hetzel - Projet de loi …

    Le projet de loi de finances pour 2015 ... tel que l’enseignement supérieur et la recherche, ... dans la fonction publique creusera ...

    http://www.nosdeputes.fr/14/intervention/621770

  • www.patriceverchere.fr   Intervention en séance sur le projet de loi …

    ... ministre de l'Enseignement supérieur et de la recherche. ... question en séance publique. ... Intervention en séance sur le projet de loi Renseignement.

    http://www.patriceverchere.fr/intervention-en-seance-sur-le-projet-de-loi-renseignement.htm

  • www.enseignementsup-recherche.gouv.fr   Examen par le CNESER du projet de loi sur …

    ... vrier l'examen du projet de loi relatif à l'enseignement ... l'enseignement supérieur et la recherche pr ... Enseignement supérieur et Recherche

    http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid29691-cid68971/www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/cid68971/www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/cid68971/examen-par-le-cneser-du-projet-de-loi-sur-l-e.s.r.html

  • www.jacques-bernard-magner.fr   Le 9 octobre 2012, intervention en séance de …

    Texte de la Commission Mixte Paritaire. Projet de loi sur les emplois d’avenir . Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Monsieur le rapporteur, mes chers ...

    http://www.jacques-bernard-magner.fr/article-le-9-octobre-2012-intervention-en-seance-de-jacques-bernard-magner-111286946.html

  • www.colettelanglade.fr   Projet de loi de finances : comprendre la …

    Cette semaine marque le début du marathon parlementaire pour l’examen du Projet de loi de ... Enseignement supérieur et Recherche, Action ... en séance publique

    http://www.colettelanglade.fr/Projet-de-loi-de-finances-comprendre-la-procedure-d-examen-parlementaire_a330.html

  • cache.media.enseignementsup-recherche.gouv.fr   Secrétariat général 2010-2011 des ressources ...

    durée d’un projet de prévention avec ... FONCTION PUBLIQUE DE L’ETAT La loi du 5 juillet 2010 ... enseignement supérieur ou de recherche.

    http://cache.media.enseignementsup-recherche.gouv.fr/file/sante_securite/56/6/pap201011_160566.pdf

  • intranet.senat.fr   Séance publique - Ordre du jour - Sénat

    Travaux parlementaires > Séance publique > Ordre du jour. ... - Projet de loi de finances pour 2016 ... de l'enseignement supérieur et de la recherche

    http://intranet.senat.fr/ordre-du-jour/ordre-du-jour.html

  • science21.blogs.courrierinternational.com   projet de loi sur l'enseignement supérieur et …

    Blog international du Collectif « Indépendance des Chercheurs » (France) La Science au XXI Siècle Blog international du Collectif « Indépendance des Chercheurs ...

    http://science21.blogs.courrierinternational.com/tag/projet+de+loi+sur+l%27enseignement+sup%C3%A9rieur+et+la+recherche

  • grandesvilles.org   projet de loi et d'affirmation des métropoles ...

    ... en seconde lecture du projet de loi de modernisation de ... du projet de loi de modernisation de l'action publique et d ... son intervention. INTERVENTION DE ...

    http://grandesvilles.org/mots-cles/projet-de-loi-et-daffirmation-des-metropoles

  • www.univ-tours.fr   Assises de l'Enseignement Supérieur et de la …

    ... le système d’enseignement supérieur et de recherche. ... de l’intervention de la recherche ... publique et recherche privée ...

    http://www.univ-tours.fr/l-universite/assises-de-l-enseignement-superieur-et-de-la-recherche-301728.kjsp

  • www.ecolodepute-e-s.fr   ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE : …

    ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE : ... les sénateurs écologistes sont parvenus à améliorer le projet de loi. ... démantèlement de la recherche publique, ...

    http://www.ecolodepute-e-s.fr/2013/07/10/enseignement-supérieur-et-recherche-un-texte-en-progrès-mais-des-améliorations-encore-insuffisantes/

  • www.andrechassaigne.org   Projet de loi portant nouvelle organisation …

    ... Accueil > Action à l’Assemblée Nationale > Interventions en Séance publique > Pt de loi ... A (enseignement supérieur ... du projet de loi portant ...

    http://www.andrechassaigne.org/Projet-de-loi-portant-nouvelle,3889.html

  • www.vie-publique.fr   Sécurité : loi relative au renseignement. Loi du …

    Les travaux préparatoires & études d'impact. Avis sur le projet de loi relatif au renseignement - Conseil d’Etat, séance du 12 mars 2015 Légifrance : http ...

    http://www.vie-publique.fr/actualite/panorama/texte-discussion/projet-loi-relatif-au-renseignement.html

  • www.dominiqueorliac.com   Archives des vidéos de dominique Orliac

    ... Enseignement supérieur et recherche ... 26 novembre 2012 Projet de loi de financement de la sécurité ... 30 octobre 2012 Intervention en Séance publique.

    http://www.dominiqueorliac.com/archives-videos.html

  • www.ecolodepute-e-s.fr   ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE : …

    ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE : « UNE LOI QUI NE ... Isabelle Attard en séance. >> lire l'intervention ... accès à l’enseignement supérieur, hors de ...

    http://www.ecolodepute-e-s.fr/2013/05/28/enseignement-supérieur-et-recherche-une-loi-qui-ne-règle-pas-les-vrais-problèmes/

  • www.sauvonsluniversite.com   Projet de loi sur l’ESR : Tribunes, Motions ...

    Depuis l’annonce du projet de loi sur l’Enseignement Supérieur et ... la recherche publique de ... de Poitiers réuni en séance ...

    http://www.sauvonsluniversite.com/spip.php?article5900

  • www.fo44.org   Projet de loi Fioraso : DIFFICILEMENT ADOPTÉ …

    Projet de loi Fioraso : ... Syndicat National des Personnels de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche FO ... en séance publique, ...

    http://www.fo44.org/2013/06/projet-de-loi-fioraso-difficilement.html

  • discours.vie-publique.fr   Conseil des ministres du 7 mai 2013. Le bilan …

    ... le projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche, le projet de loi relatif ... la vie publique et, enfin, les projets de loi ...

    http://discours.vie-publique.fr/notices/136001062.html

  • www.rudysalles.fr   Projet de loi Archives - Rudy Salles - Député …

    ... le projet de Loi sur l’Enseignement Supérieur ... sur l’Enseignement supérieur et la recherche ... séance publique de la Discussion du projet de ...

    http://www.rudysalles.fr/tag/projet-de-loi/

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